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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dénomination Sociale : Société d'étude et de Gestion de tous régimes d'assurance et de prévoyance – SEGAP Forme Juridique :
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COATES GESTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COATES GESTION
Dénomination Sociale : Société d'étude et de Gestion de tous régimes d'assurance et de prévoyance – SEGAP Forme Juridique : SARL

Numéro de dépôt :
3340832
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
COATES GESTION de Dénomination Sociale : Société d\'étude et de Gestion de tous régimes d\'assurance et de prévoyance – SEGAP Forme Juridique :

Présentation de la marque COATES GESTION

Déposée le 3 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dénomination Sociale : Société d'étude et de Gestion de tous régimes d'assurance et de prévoyance – SEGAP Forme Juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COATES GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dénomination Sociale : Société d'étude et de Gestion de tous régimes d'assurance et de prévoyance – SEGAP Forme Juridique : domicilié(e) Siège social : 63 Boulevard Denfert Rochereau,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 060 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William-Henry COATES SARL SEGAP domicilié(e) 63 Boulevard Denfert-Rochereau,16100 COGNAC - 16100 - France.

La marque COATES GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COATES GESTION est expirée depuis le 3 février 2015.

Dénomination Sociale : Société d'étude et de Gestion de tous régimes d'assurance et de prévoyance – SEGAP Forme Juridique : a également déposé les autres marques suivantes : AGENA PROTECTION JURIDIQUE


Dénomination Sociale : Société d'étude et de Gestion de tous régimes d'assurance et de prévoyance – SEGAP Forme Juridique : SARL - Siège social : 63 Boulevard Denfert Rochereau,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 732060181


Monsieur William-Henry COATES SARL SEGAP - 63 Boulevard Denfert-Rochereau,16100 COGNAC - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières dont notamment : gestion de règlements de prestations de maladie.